Formations Inter-entreprisesDomaines 2018Maîtrise d'ouvragePilotage et gestion de chantiersPRÉVENIR ET GÉRER LES LITIGES ET LES RÉCLAMATIONS EN COURS DE CHANTIER

Code 668

Durée: 2 JOURS

PRÉVENIR ET GÉRER LES LITIGES ET LES RÉCLAMATIONS EN COURS DE CHANTIER

Tout ce qu’il faut connaître pour bien gérer les litiges.

Les contentieux de toute nature se multiplient dans les opérations de construction et de réhabilitation. Aussi, le recensement des facteurs de risque permet de mieux anticiper les difficultés futures et de faire face aux conflits avec réactivité.

Par ailleurs, il est souhaitable de mieux rédiger certaines des dispositions des marchés afin de permettre un règlement plus sûr de certains litiges.

Cependant, une fois le litige né, la maîtrise des différentes techniques contentieuses par le maître d'ouvrage doit lui permettre d'en limiter les conséquences sur le coût de l'opération

Responsable technique. Monteur, chargé ou conducteur  d’opérations.

repérer les manières de prévenir les contentieux et rédiger des clauses plus protectrices des intérêts de l’organisme

identifier tous les cas de litiges en cours de chantier

cerner les modalités de gestion des contentieux.


Le cadre général de la phase “chantier”

les intervenants : fonctions, missions et obligations

la responsabilité des constructeurs

Les principaux types de litiges en cours de chantier

la nature et la qualité des prestations et leurs modifications

les dommages ou désordres à la construction

les délais contractuels, les retards d’exécution, les pénalités, les modifications de délais

le traitement des incidents de chantier et des événements imprévus

la défaillance d’une entreprise

la sous-traitance

les problèmes de paiement

les litiges liés à la réception

La prévention des contentieux

les missions confiées aux prestataires intellectuels

la rédaction des clauses du marché de travaux

les sanctions : pénalités, mise en régie, résiliation

Le traitement des contentieux

les différentes techniques contentieuses

la préparation du dossier contentieux.

Cette formation fera alterner exposés, études de cas pratiques, jurisprudence et description de situations.

PRÉ-REQUIS

Aucun.

Djilali DEROUICHE, Directeur de la maîtrise d’ouvrage et formateur ou Michel BRAAKSMA, Consultant-formateur en maîtrise d’ouvrage

PRIX NET: 1440 EUROS - 14 h de formation.

Déjeuners inclus et pris en commun. Ce stage peut être organisé dans votre organisme ou dans votre région.

Dates 
Du 22/03/2018 au 23/03/2018 PARIS
Du 11/10/2018 au 12/10/2018 PARIS

RENSEIGNEMENTS ET INSCRIPTIONS: Victoria ESTEBAN - 01 40 75 79 04.  victoria.esteban@afpols.fr

Le cadre général de la phase “chantier”

les intervenants : fonctions, missions et obligations

la responsabilité des constructeurs

Les principaux types de litiges en cours de chantier

la nature et la qualité des prestations et leurs modifications

les dommages ou désordres à la construction

les délais contractuels, les retards d’exécution, les pénalités, les modifications de délais

le traitement des incidents de chantier et des événements imprévus

la défaillance d’une entreprise

la sous-traitance

les problèmes de paiement

les litiges liés à la réception

La prévention des contentieux

les missions confiées aux prestataires intellectuels

la rédaction des clauses du marché de travaux

les sanctions : pénalités, mise en régie, résiliation

Le traitement des contentieux

les différentes techniques contentieuses

la préparation du dossier contentieux.

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