Prévenir et gérer les litiges et les réclamations en cours de chantier

Code C0225Durée: 2 jours

Tout ce qu’il faut connaître pour bien gérer les litiges.
Les contentieux de toute nature se multiplient dans les opérations de construction et de réhabilitation. Aussi, le recensement des facteurs de risques permet de mieux anticiper les difficultés futures et de faire face aux conflits avec réactivité.
Par ailleurs, il est souhaitable de mieux rédiger certaines des dispositions des marchés afin de permettre un règlement plus sûr de certains litiges.
Cependant, une fois le litige né, la maîtrise des différentes techniques contentieuses par le maître d'ouvrage doit lui permettre d'en limiter les conséquences sur le coût de l'opération.

Pour qui ?

  • Responsable technique

Objectifs

  • repérer les manières de prévenir~les contentieux et rédiger des clauses plus protectrices des intérêts de l’organisme
  • identifier tous les cas de litiges en cours de chantier
  • cerner les modalités de gestion~des contentieux.

Contenu

Le cadre général de la phase “chantier”
* les intervenants : fonctions, missions et obligations
* la responsabilité des constructeurs


Les principaux types de litiges en cours de chantier
* la nature et la qualité des prestations et leurs modifications
* les dommages ou désordres à la construction
* les délais contractuels, les retards d’exécution, les pénalités, les modifications de délais
* le traitement des incidents de chantier et des événements imprévus
* la défaillance d’une entreprise
* la sous-traitance
* les problèmes de paiement
* les litiges liés à la réception


La prévention des contentieux
* les missions confiées aux prestataires intellectuels
* la rédaction des clauses du marché de travaux
* les sanctions : pénalités, mise en régie, résiliation


Le traitement des contentieux
* les différentes techniques contentieuses
* la préparation du dossier contentieux.

Pédagogie

Cette formation fera alterner exposés, études de cas pratiques, jurisprudence et description de situations.
Accès à une documentation pédagogique à distance.
Une évaluation des acquis en cours de formation est organisée : tour de table, exercices, travaux en sous-groupes ou quiz individuel.

Prérequis

Aucun.

Animation

Djilali DEROUICHE, Ingénieur en bâtiment, Directeur de la maîtrise d’ouvrage et formateur ou Gwenaëlle MOLINIER, Consultante-formatrice en maîtrise d’ouvrage.

Dates et prix

Prix netDuréeDates 
1440.0€14 heuresles 14 et 15 mars 2022Formation à distance inscription
1440.0€14 heuresles 27 et 28 juin 2022Formation à distance inscription
1440.0€14 heuresles 17 et 18 novembre 2022Formation à distance inscription

Véronique Rouchossé - 01 40 75 79 08 - veronique.rouchosse@afpols.fr