Rappels sur les différentes formes de marchés
Le périmètre des accords-cadres
avec marchés subséquents
avec bons de commande
Sélectionner le type d’accords-cadres adapté en fonction du besoin
accord-cadre donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents
accord-cadre exécuté par l’émission de bons de commande
accord-cadre exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l’émission de bons de commande
Les clauses essentielles
le prix, la durée, le déclenchement des commandes, les marchés subséquents
Les modes de dévolution
l’allotissement et accords-cadres
La mise en concurrence des marchés à bons de commande et accords-cadres
les procédures de mise en concurrence
les critères d’attribution de l’accord-cadre
la procédure de remise en concurrence des marchés subséquents (dans l’accord-cadre)
Rédiger le DCE de l’accord-cadre
les documents constitutifs de l’accord-cadre
les particularités de l’exécution des marchés à bons de commande et accords-cadres.