Code C0225
Durée: 2 jours

Prévenir et gérer les litiges et les réclamations en cours de chantier

Tout ce qu’il faut connaître pour bien gérer les litiges.
Les contentieux de toute nature se multiplient dans les opérations de construction et de réhabilitation. Aussi, le recensement des facteurs de risques permet de mieux anticiper les difficultés futures et de faire face aux conflits avec réactivité.
Par ailleurs, il est souhaitable de mieux rédiger certaines des dispositions des marchés afin de permettre un règlement plus sûr de certains litiges.
Cependant, une fois le litige né, la maîtrise des différentes techniques contentieuses par le maître d'ouvrage doit lui permettre d'en limiter les conséquences sur le coût de l'opération.

Pour qui ?

Responsable technique. Monteur, chargé ou conducteur d’opérations.

Objectifs

repérer les manières de prévenir les contentieux et rédiger des clauses plus protectrices des intérêts de l’organisme
identifier tous les cas de litiges en cours de chantier
cerner les modalités de gestion des contentieux.

Contenu

Le cadre général de la phase “chantier”
les intervenants : fonctions, missions et obligations
la responsabilité des constructeurs
Les principaux types de litiges en cours de chantier
la nature et la qualité des prestations et leurs modifications
les dommages ou désordres à la construction
les délais contractuels, les retards d’exécution, les pénalités, les modifications de délais
le traitement des incidents de chantier et des événements imprévus
la défaillance d’une entreprise
la sous-traitance
les problèmes de paiement
les litiges liés à la réception
La prévention des contentieux
les missions confiées aux prestataires intellectuels
la rédaction des clauses du marché de travaux
les sanctions : pénalités, mise en régie, résiliation
Le traitement des contentieux
les différentes techniques contentieuses
la préparation du dossier contentieux.

Pédagogie

Cette formation sera réalisée en classe virtuelle aux dates indiquées et horaires suivants : 9h30 à 17h30.

Prérequis

Aucun.

Animation

Djilali DEROUICHE, Ingénieur en bâtiment, Directeur de la maîtrise d’ouvrage et formateur ou Patrick JOUBERT, Consultant-formateur en maîtrise d’ouvrage.

Dates et prix

Prix netDuréeDates 
1440.0€14 heuresles 10 et 11 juin 2021Classe virtuelle 100% à distance inscription
1440.0€14 heuresles 22 et 23 novembre 2021Classe virtuelle 100% à distance inscription
Véronique Rouchossé - 01 40 75 79 08 - veronique.rouchosse@afpols.fr