Aménagement, urbanisme et renouvellement urbain

Monter et piloter une opération d'aménagement

Des outils pratiques au service d’un cas réel d’aménagement. La pratique opérationnelle des ZAC, lotissements, projets partenariaux et autres écoquartiers dépend d’un cadre réglementaire profondément remanié depuis quelques années avec des acteurs de l’aménagement qui se diversifient. Comment dès lors choisir les meilleurs outils juridiques, administratifs et financiers ? Comment organiser son activité et son développement dans ce cadre ? Comment maîtriser au mieux son opération d’aménagement ? Ce stage fera le point sur les impacts pratiques de la loi ELAN.

Les fondamentaux du droit de l'urbanisme et de l'aménagement

L’essentiel des règles de l’urbanisme à l’usage des maîtres d’ouvrage. Le droit de l’urbanisme est en perpétuelle évolution, notamment depuis la loi ALUR, la loi relative à l’Égalité et à la Citoyenneté, mais aussi la loi ELAN et ses textes d’application… Dans ce contexte évolutif, il est nécessaire de recadrer la cohérence générale et de resituer le rôle et le cadre des acteurs, des outils de planification des procédures administratives et des autorisations d’urbanisme

Autorisations d'urbanisme et divisions foncières : aspects juridiques et pratiques

Des procédures complexes expliquées pratiquement. Le régime des autorisations d’urbanisme, leurs modalités d’instruction et les procédures associées sont précisés au fil des textes pour faciliter la mise en œuvre des opérations de construction et d’aménagement et autoriser les montages complexes.. De même, la fiscalité de l’urbanisme évolue et il convient d’en intégrer les montants souvent conséquents dans les montages d’opérations. Les impacts pratiques de la Loi ELAN sur certaines procédures seront analysés.

Lotissement et ZAC : quel montage technique et financier choisir ?

Des apports juridiques et financiers pratiques pour maîtriser ces procédures. L’aménagement urbain réalisé par les organismes de logement social consiste souvent en des opérations de lotissement ou des petites ZAC. Comment faire des opérations d’aménagement équilibrées et conformes aux objectifs du développement durable? Comment organiser son activité et son développement dans ce cadre, et comment assurer le montage du volet financier? Comment l’optimiser? Ce stage sera aussi l’occasion d’analyser tous les impacts pratiques de la loi ELAN.

Monter une opération de renouvellement urbain (NPNRU)

Fiabiliser vos opérations. Les opérations de renouvellement urbain, dont les programmes NPNRU, concentrent des enjeux patrimoniaux, urbains et sociétaux impliquant des méthodes spécifiques et transversales propres aux échelles d’intervention. Il s’agit, en premier lieu, de s’inscrire dans un cadre réglementaire et juridique spécifique, guidé par la politique de la Ville et l’ANRU. Ce cadre impose la mise en œuvre d’une démarche multi-intervenants, dense et concertée, pour aboutir à une programmation stratégique partagée, et des montages et suivis d’opérations diversifiées, sur le temps long de la requalification des quartiers d’habitat social.