Maîtrise d’ouvrage

Aménagement, urbanisme et renouvellement urbain

  • Monter et piloter votre opération d'aménagement631

    Des outils pratiques au service d’un cas réel d’aménagement. La pratique opérationnelle des ZAC, lotissements, projets partenariaux et autres écoquartiers dépend d’un cadre réglementaire profondément remanié depuis quelques années avec des acteurs de l’aménagement qui se diversifient. Comment dès lors choisir les meilleurs outils juridiques, administratifs et financiers ? Comment organiser son ...

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  • Les fondamentaux du droit de l'urbanisme et de l'aménagement632

    L’essentiel des règles de l’urbanisme à l’usage des maîtres d’ouvrage. Le droit de l’urbanisme est en perpétuelle évolution, notamment depuis la loi ALUR, la loi relative à l’Égalité et à la Citoyenneté, mais aussi la loi Elan et ses textes d’application… Dans ce contexte évolutif, il est nécessaire de recadrer la cohérence générale et de resituer le rôle et le cadre des acteurs, des outils de ...

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  • Autorisations d'urbanisme et divisions foncières : aspects juridiques et pratiques633

    Des procédures complexes expliquées pratiquement. Le régime des autorisations d’urbanisme, leurs modalités d’instruction et les procédures associées sont précisés au fil des textes pour faciliter la mise en œuvre des opérations de construction et d’aménagement et autoriser les montages complexes. Il convient de préciser les impacts pratiques des évolutions législatives et réglementaires ainsi que ...

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  • Lotissement et ZAC : quel montage technique et financier choisir ?634

    Des apports juridiques et financiers pratiques pour maîtriser ces procédures. L’aménagement urbain réalisé par les organismes de logement social consiste souvent en des opérations de lotissement ou des petites ZAC. Comment faire des opérations d’aménagement équilibrées et conformes aux objectifs du développement durable ? Comment organiser son activité et son développement dans ce cadre, et ...

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  • Monter une opération de renouvellement urbain (NPNRU)635

    Fiabiliser vos opérations. Les opérations de renouvellement urbain, dont les programmes NPNRU, concentrent des enjeux patrimoniaux, urbains et sociétaux impliquant des méthodes spécifiques et transversales selon les échelles d’intervention, du simple groupes d’immeubles au quartier. Il s’agit, en premier lieu, de comprendre le cadre réglementaire et juridique spécifique de la politique de la ...

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