RE 2020 Guide d’application de la RE 2020 à l’attention de la maîtrise d’ouvrage du logement social

Application pour la maîtrise d’ouvrage sociale

Les phases du projet

Projet PRO

Projet PRO

Etape: Projet
Objectif: Description des ouvrages

Les études de projet, fondées sur le programme arrêté et les études d'avant-projets approuvées par le maître de l'ouvrage ainsi que sur les prescriptions de celui-ci, découlant du permis de construire et autres autorisations administratives, définissent la conception générale de l'ouvrage.

a) Les études de projet ont pour objet de

  • Préciser par des plans, coupes et élévations, les formes des différents éléments de la construction, la nature et les caractéristiques des matériaux et les conditions de leur mise en œuvre.
  • Déterminer l'implantation et l'encombrement de tous les éléments de structure et de tous les équipements techniques
  • Préciser les tracés des alimentations et évacuations de tous les fluides et, en fonction du mode de dévolution des travaux, coordonner les informations et contraintes nécessaires à l'organisation spatiale des ouvrages
  • Décrire les ouvrages et établir les plans de repérage nécessaires à la compréhension du projet
  • Etablir un coût prévisionnel des travaux décomposés par corps d'état, sur la base d'un avant-métré;
  • Permettre au maître de l'ouvrage, au regard de cette évaluation, d'arrêter le coût prévisionnel de l'ouvrage et, par ailleurs, d'estimer les coûts de son exploitation
  • Déterminer le délai global de réalisation de l'ouvrage.

b) En outre, lorsqu'après mise en concurrence, sur la base de l'avant-projet définitif, ou sur la base des études de projet, une variante minimale respectant les conditions stipulées dans le dossier de consultation, a été proposée par le ou les entrepreneurs et acceptée par le maître de l'ouvrage, les études de projet doivent être complétées pour :

  • assurer la cohérence de toutes les dispositions avec les avant-projets ainsi qu'avec les dispositions découlant, le cas échéant, d'un permis de construire modifié ;
  • établir la synthèse des plans et spécifications émanant d'une part de l'avant-projet définitif établi par le maître d'œuvre et d'autre part des propositions de l'entrepreneur

C’est le moment du projet qui va définir les prestations propres à respecter les niveaux de performances thermiques et carbone, ces choix de conception sont décrits dans le CCTP ( Cahier des Clauses Technniques Particulières) en produits, ouvrages, performances. Avec les plans c’est la formalisation de la réponse au programme du maître d’ouvrage notamment quant aux exigences en matière de carbone et de performance énergétique.

Ensuite, la réunion d’analyse des offres doit permettre de vérifier que les performances environnementales sont prises en compte par les entreprises.
La MOE met à jour le calcul RE 2020 à partir des DPGF des entreprises retenues pour chaque lot.
Cette simulation donne une valeur très proche de la simulation finale qui sera réalisée à réception, puisqu’une grande partie des produits sont déjà connus.