Maîtrise d'ouvrage sociale
Aménagement, urbanisme et renouvellement urbain
Monter et piloter votre opération d'aménagement
C0196La pratique opérationnelle des ZAC, lotissements, projets partenariaux et autres écoquartiers dépend d’un cadre réglementaire profondément remanié depuis quelques années avec des acteurs de l’aménagement qui se diversifient. Comment dès lors choisir les meilleurs outils juridiques, administratifs et financiers ? Comment organiser son activité et son développement dans ce cadre ? Comment maîtriser ...
Lire la suite
Les fondamentaux du droit de l'urbanisme et de l'aménagement
C0197Dans un contexte évolutif, il est nécessaire de recadrer la cohérence générale et de resituer le rôle et le cadre des acteurs, des outils de planification des procédures administratives et des autorisations d’urbanisme.
Lire la suite
Autorisations d'urbanisme et divisions foncières : aspects juridiques et pratiques
C0198Des procédures expliquées pratiquement. Le régime des autorisations d’urbanisme, leurs modalités d’instruction et les procédures associées évoluent au fil des textes. Il convient d’actualiser les impacts pratiques des évolutions législatives et réglementaires. De même, au vu des évolutions de la fiscalité de l’urbanisme, il faut en intégrer les montants souvent conséquents dans les montages ...
Lire la suite
Lotissement et ZAC : quel montage technique et financier choisir ?
C0199Des apports juridiques et financiers pratiques pour maîtriser ces procédures. L’aménagement urbain réalisé par les organismes de logement social consiste souvent en des opérations de lotissement ou des petites ZAC. Comment faire des opérations d’aménagement équilibrées et conformes aux objectifs du développement durable ? Comment organiser son activité et son développement dans ce cadre, et ...
Lire la suite
Monter une opération de renouvellement urbain (NPNRU)
C0200Fiabiliser vos opérations. Les opérations de renouvellement urbain, dont les programmes NPNRU, concentrent des enjeux patrimoniaux, urbains et sociétaux impliquant des méthodes spécifiques et transversales selon les échelles d’intervention, du simple groupe d’immeubles au quartier. Il s’agit, en premier lieu, de comprendre le cadre réglementaire et juridique du renouvellement urbain. Au-delà, et ...
Lire la suite