Prévenir et gérer les litiges et les réclamations en cours de chantier

Code C0225
Tout ce qu’il faut connaître pour bien gérer les litiges.
Les contentieux de toute nature se multiplient dans les opérations de construction et de réhabilitation. Aussi, le recensement des facteurs de risques permet de mieux anticiper les difficultés futures et de faire face aux conflits avec réactivité.
Par ailleurs, il est souhaitable de mieux rédiger certaines des dispositions des marchés afin de permettre un règlement plus sûr de certains litiges.
Cependant, une fois le litige né, la maîtrise des différentes techniques contentieuses par le maître d'ouvrage doit lui permettre d'en limiter les conséquences sur le coût de l'opération.
Durée: 2 jours

Pour qui ?

  • Responsable technique
  • Monteur, chargé ou conducteur d’opérations.

Accessibilité des personnes en situation de handicap : nous contacter.

Objectifs

  • repérer les manières de prévenir les contentieux rédiger des clauses plus protectrices des intérêts de l'organisme
  • identifier tous les cas de litiges en cours de chantier
  • appliquer les modalités de gestion des contentieux.

Contenu

Le cadre général de la phase “chantier”

les intervenants : fonctions, missions et obligations
la responsabilité des constructeurs

Les principaux types de litiges en cours de chantier

la nature et la qualité des prestations et leurs modifications
les dommages ou désordres à la construction
les délais contractuels, les retards d’exécution, les pénalités, les modifications de délais
le traitement des incidents de chantier et des événements imprévus
la défaillance d’une entreprise
la sous-traitance
les problèmes de paiement
les litiges liés à la réception

La prévention des contentieux

les missions confiées aux prestataires intellectuels
la rédaction des clauses du marché de travaux
les sanctions : pénalités, mise en régie, résiliation

Le traitement des contentieux

les différentes techniques contentieuses
la préparation du dossier contentieux.

Pédagogie

Cette formation fera alterner exposés, études de cas pratiques, jurisprudence et description de situations.
Chaque stagiaire sera questionné en amont, pendant et à l’issue de la formation pour identifier ses attentes, vérifier ses acquis et évaluer sa satisfaction globale de la formation.

Prérequis

Aucun.

Animation

Djilali DEROUICHE, Ingénieur en bâtiment, Directeur de la maîtrise d’ouvrage et formateur ou Gwennaëlle MOLINIER, Consultante- formatrice en maîtrise d’ouvrage.

Dates et prix

Prix netDuréeDates 
1490.0€14 heuresles 17 et 18 avril 2023Formation à distance inscription
1490.0€14 heuresles 20 et 21 novembre 2023Formation à distance inscription

Anne De Poulpiquet - 01 40 75 79 06 - anne.de-poulpiquet@afpols.fr