
Prévenir et gérer les litiges et les réclamations en cours de chantier
Par ailleurs, il est souhaitable de mieux rédiger certaines des dispositions des marchés afin de permettre un règlement plus sûr de certains litiges.
Cependant, une fois le litige né, la maîtrise des différentes techniques contentieuses par le maître d'ouvrage doit lui permettre d'en limiter les conséquences sur le coût de l'opération.
Public
- Responsable technique
- Monteur, chargé ou conducteur d’opérations
Accessibilité des personnes en situation de handicap : nous contacter.
Prérequis
Objectifs
- repérer les manières de prévenir les contentieux
- rédiger des clauses plus protectrices des intérêts de l'organisme
- identifier tous les cas de litiges en cours de chantier
- appliquer les modalités de gestion des contentieux.
Contenu
1Avant
- Quels objectifs souhaitez-vous atteindre grâce à cette formation ?
2Pendant - En groupe
- Le cadre général de la phase “chantier”
- les intervenants : fonctions, missions et obligations
- la responsabilité des constructeurs
Les principaux types de litiges en cours de chantier
- la nature et la qualité des prestations et leurs modifications
- les dommages ou désordres à la construction
- les délais contractuels, les retards d’exécution, les pénalités, les modifications de délais
- le traitement des incidents de chantier et des événements imprévus
- la défaillance d’une entreprise
- Le cadre général de la phase “chantier”
- les intervenants : fonctions, missions et obligations
- la responsabilité des constructeurs
Les principaux types de litiges en cours de chantier
- la nature et la qualité des prestations et leurs modifications
- les dommages ou désordres à la construction
- les délais contractuels, les retards d’exécution, les pénalités, les modifications de délais
- le traitement des incidents de chantier et des événements imprévus
- la défaillance d’une entreprise
- la sous-traitance
- les problèmes de paiement
- les litiges liés à la réception
La prévention des contentieux
- les missions confiées aux prestataires intellectuels
- la rédaction des clauses du marché de travaux
- les sanctions : pénalités, mise en régie, résiliation
Le traitement des contentieux
- les différentes techniques contentieuses
- la préparation du dossier contentieux. la sous-traitance
- les problèmes de paiement
- les litiges liés à la réception
La prévention des contentieux
- les missions confiées aux prestataires intellectuels
- la rédaction des clauses du marché de travaux
- les sanctions : pénalités, mise en régie, résiliation
Le traitement des contentieux
- les différentes techniques contentieuses
- la préparation du dossier contentieux.
3Après
- Les ressources pédagogiques qui m'accompagnent
Pédagogie
Evaluation
Animation
Dates et prix des sessions inter
Prix net | Durée | Dates | Où | |
---|---|---|---|---|
1610 € | 2 jours / 14 heures | les 8 et 9 décembre 2025 | Formation à distance | Inscription |
En intra
Ce stage peut être organisé en intra ou adapté sur mesure dans votre organisme ou dans votre région.
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